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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN
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ACCESSORIES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACCESSORIES
SEMIN SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4056374
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ACCESSORIES de SEMIN

Présentation de la marque ACCESSORIES

Déposée le 18 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACCESSORIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMIN domicilié(e) 1 A RUE DE LA GARE - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 398 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMINSAS, Mme AUGEN Virginie domicilié(e) 1 a rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

SEMIN a également déposé les autres marques suivantes : PROFLEX , LA CROIX SOLUTIONS , SEMMAT , PAINTERZ , P'R , FIBRELASTIC , ISOCOL EXPERT , é-clair , FIBREXTER , PAVEMENT SYSTEM


SEMIN SAS, SAS - 1 A RUE DE LA GARE - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France - SIREN 300398880


SEMINSAS, Mme AUGEN Virginie - 1 a rue de la gare - 57920 - KEDANGE SUR CANNER - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647089 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques.